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Contrat d'entretien d'une piscine

Modèle de contrat : Contrat d'entretien d'une piscine

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Exemple de contrat prêt à l’emploi : téléchargez ce contrat type au format word (.doc), et complétez-le avec vos informations personnelles en suivant les instructions détaillées dans la notice.

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À quoi sert ce modèle de contrat

Propriétaire d'une piscine, vous souhaitez l'entretenir tout en évitant cette corvée. Vous vous adressez à un professionnel spécialisé dans l'entretien des piscines. Habituellement, les prestations comprises dans le contrat sont :

  • un nettoyage complet de la piscine ;
  • un nettoyage des filtres ;
  • un nettoyage de l'eau afin de déterminer son pH ;
  • un nettoyage du panier de préfiltre de pompe ou des paniers de skimmers ;
  • si la piscine est chauffée, vérification de la chaudière ou de la pompe à chaleur ;
  • un contrôle et un réglage du dispositif de filtration ;
  • vérification du bassin et de ses abords ;
  • l'hivernage ;
  • un contrôle du chlore, du sel, de l'oxygène, du cuivre, de l'argent, etc. ;
  • un contrôle de l'état des filtres, des skimmers, du revêtement, du refoulement, des projecteurs, etc.

Les prestations varient selon les contrats. Il existe différents types de contrat d'entretien en fonction des besoins de chacun et de la dimension du bassin :

  • En principe, c'est le contrat d'entretien régulier de la piscine qui est le plus avantageux. Conclu annuellement, le propriétaire n'a pas besoin de se soucier de quoi que ce soit et l'entreprise vient environ deux fois par mois pour s'occuper de la piscine.
  • Il est également possible de contracter pour un entretien plus ponctuel, seulement durant l'été par exemple. Dans ce type de contrat, la prestation doit être spécifique.
  • Des contrats personnalisés peuvent également être demandés.

Notice : Contrat d'entretien d'une piscine

Avant toute conclusion d'un contrat, pensez au préalable à déterminer avec le professionnel vos besoins quant à l'entretien de la piscine et à établir un devis.

Exemple de contrat

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Contrat d'entretien d'une piscine

Entre les soussignés :

[Nom & Prénom du client]

[Adresse]

[Adresse de courrier électronique]

[Téléphone]

agissant à titre particulier

désigné ci-après comme « le Client »,

et

[Nom & Prénom de la société prestataire]

[Adresse de lieu de résidence / Adresse et siège social] [Pays]

immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro d'immatriculation [numéro] représentée en la personne de [Nom et Prénom] en sa qualité de [fonction de la personne dans la société].

[Adresse de courrier électronique]

[Téléphone]

désignée ci-après comme « le Prestataire »,

il a été convenu ce qui suit :

ARTICLE 1 : Objet du contrat et engagement de l'entreprise

Le présent contrat est conclu pour une visite d'entretien [annuelle / ponctuelle / en période de vacances, etc.] de la piscine du souscripteur. La visite comprend les prestations suivantes que le Prestataire s'engage à exécuter :

Selon le type de contrat :

Pour un contrat d'entretien annuel :

  • un nettoyage complet de la piscine ;

  • nettoyage des filtres ;

  • un nettoyage de l'eau afin de déterminer son pH ;

  • nettoyage du panier de préfiltre de pompe ou des paniers de skimmers ;

  • si la piscine est chauffée : vérification de la chaudière ou de la pompe à chaleur ;

  • un contrôle et un réglage du dispositif de filtration ;

  • vérification du bassin et de ses abords ;

  • l'hivernage ;

  • un contrôle du chlore, du sel, de l'oxygène, du cuivre, de l'argent, etc.

  • un contrôle de l'état des filtres, des skimmers, du revêtement, du refoulement, des projecteurs ;

  • détartrage de la piscine ;

  • le passage de l'épuisette en surface et du balai de fond.

Pour un contrat d'entretien pendant les vacances :

  • nettoyage complet de la piscine. La prestation comprend les parois, le fond, les paniers de skimmers, les préfiltres, la ligne d'eau ;

  • analyse et traitement de l'eau ;

  • mise en marche du système de filtration.

Éventuellement :

  • [ajouter ou non des prestations en fonction du type de contrat]

ARTICLE 2 : Conditions d'entretien

L'entretien [annuel / ponctuel / en période de vacances, etc.] de la piscine sera réalisé par un agent d'entretien spécialisé.

L'entreprise s'engage à intervenir [nombre de visites annuelles / nombre de visites mensuelles / nombre de visites en période de vacances].

ARTICLE 3 : Prestations non comprises dans le contrat

Ne sont pas comprises dans le contrat les prestations mentionnées ci-dessous :

  • [produits non compris, etc.]

ARTICLE 4 : Durée du contrat

Selon le type de contrat :

  • Le contrat est conclu pour une durée d'un an et prend effet à sa signature. Il est renouvelable par tacite reconduction, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception de l'une ou l'autre des parties [au moins deux mois / trois mois] avant son échéance.

  • Le contrat est conclu pour une durée de [nombre de mois] et prend effet à sa signature.

ARTICLE 5 : Prix

La prestation sera facturée au Client à hauteur de [montant en euros] € par [mois/trimestre/an].

ARTICLE 6 : Modalités de paiement

Selon le cas :

  • Le règlement s'effectue à la souscription du présent contrat et sur présentation de la facture d'un montant de [montant en euros] €. Le tarif indiqué est susceptible d'augmenter conformément à la réglementation en vigueur.

  • Le règlement total d'un montant de [montant en euros] €, s'effectue en plusieurs fois, soit [indiquer le nombre de fois] :

    • le [date], premier versement d'un montant de [montant en euros] € ;

    • le [date], deuxième versement d'un montant de[montant en euros] € ;

    • le [date], troisième versement d'un montant de [montant en euros] €, etc.

ARTICLE 7 : Résiliation

En cas d'inexécution des obligations stipulées par l'une des parties, l'autre partie pourra résilier du présent contrat après une relance restée infructueuse.

Le solde des sommes dues sera établi au prorata de la prestation exécutée.

Fait à [Ville] le [date]

Le [date]

Signature précédée de la mention « lu et approuvé »

[Signature du Client] [Signature du Prestataire]

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Contrat d'entretien d'une piscine en PDF

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